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Marques déposées par la société SA SEVECA
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AFFAIRE DE MODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFFAIRE DE MODE
SA SEVECA

Numéro de dépôt :
3008377
Date de dépôt :
14/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2010

Présentation de la marque AFFAIRE DE MODE

Déposée le 14 février 2000 par la société SA SEVECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFFAIRE DE MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la société SA SEVECA domicilié(e) 25 Av. du Général de Gaulle, 79150 ARGENTON-CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 627 220 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASSIN Armelle SA SEVECA - France.

La marque AFFAIRE DE MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFFAIRE DE MODE est expirée depuis le 14 février 2010.

SA SEVECA a également déposé les autres marques suivantes : DJENAE , CLASS PRESTIGE , DEFI - FOLIES , MINI GAZELLE , DEFI MODE CUP. , LES PETITES GAZELLES


SA SEVECA - 25 Av. du Général de Gaulle, 79150 ARGENTON-CHATEAU - France - SIREN 627220072


CASSIN Armelle SA SEVECA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

- Tissus et produits textiles, à savoir :. linge de bain (à l'exception de l'habillement). linge de lit. linge de maison. linge de table (en matières textiles). serviettes de toilettes (en matières textiles) - Vêtements, chaussures, chapellerie - Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de noël.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].